Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVID D'ANGERS
UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1338713
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/01/1995

Présentation de la marque DAVID D'ANGERS

Déposée le 17 janvier 1985 par UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DAVID D'ANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE, Coopérative Agricole, domicilié(e) dont le siège est à THOUARCE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TISSEROND - France.

La marque DAVID D'ANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVID D'ANGERS est expirée depuis le 17 janvier 1995.

UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAJOLEUSE , BEAUJOUR WHITE CABERNET , Loire conditionnement


UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE, Coopérative Agricole - dont le siège est à THOUARCE, - France


M. TISSEROND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Vins et Spiritueux.